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CHAUSSURES
PRÊT-À-PORTER
ACCESSOIRES
Conditions générales de ventes
1. DEFINITIONS
Le terme « CSWIN'KEE » désigne la société SAS CSWIN'KEE dont le siège social est situé au 3 clos de Carlencas 34320 Fontès France.

Le numéro de SIRET est le 822322707.
Le terme « client » désigne toute personne physique ou morale traitant avec CSWINKEE.COM

Les conditions générales d´achat des clients ne peuvent prévaloir sur les conditions générales de vente de CSWIN'KEE, sauf accord écrit et signé des parties. En conséquence, toute prestation de service fournie par la société CSWIN'KEE implique l´adhésion sans réserve du client aux présentes conditions de vente, à l´exclusion de tout catalogue, prospectus ou autre document publicitaire qui n´ont qu´une valeur indicative.

CSWIN'KEE se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions générales de vente sans préavis.

2. OFFRE
Les marchandises faisant l´objet des ventes sont susceptibles à tout moment et sans avertissement, soit d´être retirées de la vente, soit d´être l´objet de modifications.
En aucun cas une indisponibilité d´une marchandise ne peut donner lieu à des dommages et intérêts.

Les marchandises faisant l´objet des ventes sont susceptibles à tout moment et sans avertissement, soit d´être retirées de la vente, soit d´être l´objet de modifications.
Les articles proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée.
Il est fortement conseillé de vous reporter à toutes les pages associées (fiches détaillées) à chaque article (cf. guides) avant la passation de chaque commande. Les informations et indications sont dans la quasi-totalité données par nos fournisseurs.
Les photographies sont fournies à titre indicatif et sont non contractuelles. Toutefois, il peut être observé une différence de concordance et rendu des couleurs des photographies selon le calibrage colorimétrique de l’écran de consultation, dans ce cas la responsabilité de la SAS Cswin’Kee ne peut être engagée.

3. COMMANDE
Les commandes sont passées par le client sur internet : WWW.CSWINKEE.COM
Le client doit être majeur, âgé de 18 ans ou plus.

Toute commande passée est définitivement exécutoire sauf accord de WWW.CSWINKEE.COM.
Les délais de livraison d´une commande ne sont donnés qu´à titre indicatif.

Afin que sa commande soit validée l’acheteur se doit de remplir correctement ses coordonnées afin de pouvoir être livrer dans les temps et à la bonne adresse. Le vendeur ne sera aucunement responsable des erreurs fournies par le client et sera dans l’impossibilité de le livrer.

La marque CSWIN'KEE n´est engagé pour toute commande qu´à concurrence des ses approvisionnements et des aléas de la production. ET FABRICATION WWW.CSWINKEE.COM se réserve le droit d´annuler toute commande d´un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d´une commande ou facture antérieure.

La commande constitue une promesse irrévocable d´achat par le client qui ne peut la transférer, à qui que ce soit, sans l´accord écrit de WWW.CSWINKEE.COM.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation et confirmation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente.

Si un des articles est sous réserve d’un reliquat, ou d’une rupture totale de stock, CSWIN'KEE vous tiendra au courant par e-mail, que votre article aura du retard. Dans ce cas la soit un remboursement est possible, soit vous devrez avoir de la patience, une attente obligatoire vous sera demandée (par rapport aux délais de nos fournisseurs).
Si les Produits commandés sont indisponibles à la livraison, le Vendeur en informe immédiatement l’Acheteur et peut lui proposer un Produit d'une qualité et d'un prix équivalent ou un remboursement.

En cas de désaccord, l’Acheteur est remboursé au plus tard dans les quinze jours du paiement des sommes versées.

Les frais de livraison sont indiqués avant l’enregistrement et le règlement de la commande, ils sont facturés en supplément du total de la commande suivant son montant et le poids total du colis.

Afin que sa commande soit validée l’acheteur se doit de remplir correctement ses coordonnées afin de pouvoir être livrer dans les temps et à la bonne adresse. CSWIN'KEE ne sera aucunement responsable des erreurs fournies par le client et sera dans l’impossibilité de le livrer.

L’acheteur devra passer par chaque étape de commande c’est-à-dire :
- Choix du produit
- Enregistrement du produit dans le panier
- Création d’un compte client
- Vérification de la commande
- Choix du mode de livraison
- Code de réduction
- Acceptation des conditions générales de vente
- Validation de la commande
- Choix du paiement
- Paiement

Toute validation de commande implique que l’acheteur à bien pris connaissance de sa commande et en accepte pleinement les prix et les quantités.
A l’issue de cette commande un e-mail de confirmation de commande est envoyé au client qui sera le déclencheur du contrat de vente. La commande prête, un autre mail est envoyé pour annoncer le départ des marchandises à la livraison. Le client pourra à sa guise imprimer ses bons de commande et ses factures.
En cas de problème de règlement ou de commande anormale et, conformément aux dispositions de l’article L.122 1 du code de la consommation, CSWIN'KEE pourra refuser de livrer la marchandise et cela à juste titre.
Il est expressément indiqué qu’aucun remboursement ne sera effectif en cas de baisse de prix ou promotion après la date de la commande du client.
Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé

3.1 COMMANDE DE CHAUSSURES
N’hésitez pas à nous contacter si vous avez la moindre question ou doute.

La commande sur mesure de nos chaussures est un atout important mais le client se doit de donner le maximum d'information pour ne pas se tromper. La fabrication de vos chaussures débutera une fois votre commande validée et après confirmation de votre règlement.

3-1-1 POINTURE
Avant de passer commande d’une paire de chaussures merci de vous reporter au guide « Comment trouver sa pointure de chaussure ? ». Il est fortement conseiller dans la mesure du possible de nous envoyer l'empreinte de vos pieds scannée par mail, ou par courrier (vérifier au préalable que le scan ou l’impression de votre empreinte soit à l’échelle réelle).

3-1-2 PERSONNALISATION

Avant la confirmation de votre commande, il est impératif de contrôler l’exactitude de vos choix (les zones de personnalisation des cuirs et/ou tissus préalablement choisis).
CSWIN'KEE ne peut être tenu responsable des mauvaises manipulations durant la commande des chaussures (cuirs, choix du talons, semelles ... ect).

3-1-3 DELAIS

Après les étapes communes à toutes commandes (cf. paragraphe « 3-Commande »).
Chaque paire de chaussures est créée de toute pièce, en fonction de vos choix et exigences. Le délai nécessaire à la confection de vos chaussures sur mesure et fait main peut prendre jusqu’à 30 jours. CSWIN'KEE vous remercie pour votre patience.

A NOTER :
Tout le mois d’août (fermeture annuelle) et pendant les mois de décembre, janvier et juin (période de fabrication plus intensive), un risque de délai supplémentaire peut être ajouté au temps de fabrication initiale, cette prolongation vous sera communiquée dans les plus brefs délais par CSWIN'KEE.

Dans tous les cas, les délais de livraison ne sont pas inclus dans ce délai (cf. paragraphe 5-1 « Livraison des chaussures »)

Nous vous remercions par avance de votre compréhension et de votre patience, afin de recevoir la paire de chaussures qui vous ressemble et faite pour vous !
Avant la préparation et l’envoi de votre colis, CSWIN'KEE le(s) produit(s) sont soumis à un contrôle de qualité strict. C’est la raison pour laquelle le délai total de livraison diffère de la seule durée du transport

Puis reconditionné par nos soins, votre colis sera envoyé par le mode de livraison et transporteur selon leur délai respectif.

3.2 COMMANDE DE PRET A PORTER OU AUTRE
N’hésitez pas à nous contacter si vous avez la moindre question ou doute.

La commande du prêt à porter (personnalisable) et autres articles sera effective à partir de sa validation et après confirmation de votre règlement.

3-2-1 TAILLE
Avant de passer commande d’un article de prêt à porter merci de vous reporter au guide « Comment prendre vos mensurations ? ».
Une fois vos mensurations prises reportez-vous au tableau de correspondance des tailles se trouvant dans la page détaillée de chaque article.
Ces tableaux sont établis en fonction des informations transmises par nos fournisseurs.

3-2-2 PERSONNALISATION
Avant la confirmation de votre commande, il est impératif de contrôler l’exactitude de vos choix (la personnalisation du flocage, la taille et la (les) couleur(s)).
CSWIN'KEE ne peut être tenu responsable des mauvaises manipulations durant la commande.
En cas d'erreur, veuillez nous en informer par mail avant toute validation de commande, sous 24H.

3-2-3 DELAIS
Après les étapes communes à toutes commandes (cf. paragraphe « 3-Commande »).
La personnalisation des articles peuvent prendre selon le stock disponible jusqu'à 7 jours ouvrables à partir de l'acceptation de votre paiement.

A NOTER :
Selon les périodes et nos fournisseurs un risque de délai supplémentaire peut être ajouté au temps de fabrication initiale, cette prolongation vous sera communiquée dans les plus brefs délais par CSWIN'KEE.

Dans tous les cas, les délais de livraison ne sont pas inclus dans ce délai (cf. paragraphe 5-2 « Livraison du prêt à porter et autres »). Pour les articles de prêt à porter et autres (hors les chaussures) le délai de réception de votre commande ne peut excéder 30 jours à compter du jour de votre commande et confirmation de votre paiement.

4. TARIF
Les prix des services et produits proposés par WWW.CSWINKEE.COM sont exprimés en Euro, toutes taxes comprises, hors frais d´expédition/livraison et d’assurance.

Sauf indications contraires, les prix indiqués sur tous nos articles sont susceptibles de révision. Notamment le taux de TVA appliquée est celle en vigueur au moment de la commande, toutefois si ce taux devait changer, ce changement sera automatiquement répercuté sur le prix des articles.

La facturation de nos livraisons est établie au prix du tarif en vigueur au jour de l´expédition et selon le transporteur choisi, ce tarif étant connu par les clients lors de la prise de commande.

Au dessus d'un montant de commande de 200 €, les frais de port pour la France métropolitaine sont offerts.

5. LIVRAISONS
Remarque importante : les délais de livraisons ne comprennent pas les délais de fabrication et de préparation de votre (cf 3-1-3 DELAIS CHAUSSURES et 3-2-3 DELAIS
Prêt à porter et autres)

5.1 Généralités sur la livraison

Les délais de livraison seront affichés une fois votre commande terminée (lors du paiement) et surtout en fonction du transporteur choisi.

Le temps estimé est en jours ouvrables (du Lundi au Vendredi) excluant les jours fériés.
Il est possible que ce temps estimé varie, indépendamment de notre volonté.
La réception de votre colis se fait à votre domicile ou adresse de la livraison indiquée lors de la commande.

CSWIN'KEE ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas d’information erronée, périmée, inexacte qui ne permettrait pas la finalisation de la Commande ou l’acheminement du Colis par le Transporteur, étant précisé que l’acheminement.

Toutefois, si les articles commandés n'ont pas été livrés dans un délai de sept jours ouvrables après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client dans les conditions prévues aux articles L 138-2 et L 138-3 du Code de la consommation. Les sommes versées par le client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Les retards dans la livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, ni rupture de marché.

Le client acheteur est tenu, sous sa responsabilité, de faire à réception toutes réserves légales vis-à-vis du transporteur en cas de perte ou d´avarie, sinon dans un délai de 72 heures tel que le prévoit l´article 105 du code du commerce.

5-2 Livraison via COLISSIMO
• Le délai de livraison est de 48 heures à 72 heures à partir de la remise de votre colis à la poste.
• Le colis est remis au client contre signature.
• Vous pourrez suivre l’acheminement de votre colis sur le site de la poste avec votre numéro de colis qui vous sera communiqué dès l’expédition.
• En cas d’absence du client, le facteur de la poste laissera un avis de passage informant le client qu’un colis lui est destiné et disponible à son bureau de poste. Il suffira d’aller le chercher à votre bureau de poste muni de votre pièce d’identité dans un délai de 10 jours ouvrables. Passé ce délai il sera automatiquement renvoyé à CSWIN'KEE.

Ce mode de livraison est soumis aux conditions générales de vente de la société de la POSTE.

5-3 Livraison via Mondial Relay
• La livraison sera faite sur un des points relais au préalablement choisi par vos soins, et le plus proche de chez vous.
• Une confirmation d’expédition vous sera transmise par email de Mondial Relay
• Une confirmation de mise à disposition vous sera également transmise par email ou SMS dès l’arrivée de votre colis dans le point retrait choisi
• La remise du colis s’effectue contre signature, il vous faudra être muni de votre pièce d’identité.
• Le colis sera conservé en point Relay pour une période de 14 jours, au-delà il sera automatiquement renvoyé à CSWIN'KEE.

Ce mode de livraison est soumis aux conditions générales de vente de la société Mondial Relay.

5-4 DHL
• Le délai de livraison est de 1 à 3 jours ouvrés à partir de la remise de votre colis au transporteur de la Société DHL.
• Le colis est remis au client contre signature.
• Vous pourrez suivre l’acheminement de votre colis sur le site de DHL avec votre numéro de colis qui vous sera communiqué dès l’expédition.
• En cas d’absence du client, une nouvelle tentative de livraison sera effectuée suite à la tentative initiale. Au préalable le livreur vous contactera pour convenir d’un nouveau passage selon vos disponibilités (sous conditions que votre numéro de téléphone ait été au préalable correctement renseigné lors de votre commande).
• Dans le cas ou le livreur se trouve dans l’impossibilité de vous joindre, il vous faudra remplir le formulaire prévu à cet effet sur le site de DHL ou de les contacter par téléphone afin d’être livré de nouveau prochainement.
• Passé ce délai il sera automatiquement renvoyé à CSWIN'KEE.

Ce mode de livraison est soumis aux conditions générales de vente de la société DHL.

5-4 Problèmes liés à la livraison
A réception de votre livraison et en présence du livreur vous devez avant d’accepter votre colis en vérifier l’état, si un recours est nécessaire.

Vérifiez le contenu du colis au plus vite, en présence du transporteur si possible ou juste après son départ dans le cas contraire.

Si vous constater le moindre souci il est impératif de nous le signaler dans les 48 heures ouvrées par mail contact@cswinkee.com et de vous rapprocher du transporteur choisi et suivre leur processus de réclamations respectives.

Dans tous les cas il est impératif d'envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception dans les 48 heures au transporteur en précisant vos coordonnées, le numéro de colis, les circonstances de livraison. Sur le bon de transport apporter la mention « AVARIE » suivie d'une description précise des dommages constatés (exemple : carton mouillé, emballage écrasé sur la totalité, emballage entaillé…) ainsi que les articles détériorés avec leur montant. Si ces démarches n'étaient pas effectuées par vos soins, les possibilités de recours ultérieures seraient limitées, voire impossibles. Conservez également l’emballage en l’état pour preuve d'un problème de lié au transport en cas de besoin.

IMPORTANT : Attention la mention "sous réserve de déballage" ne couvre pas en cas d’avarie constatée.

Ci-dessous et dans un souci de vous guider le mieux possible, vous trouverez les différentes démarches en fonction du transporteur choisi.
Ces informations sont susceptibles d’être modifiées par les différentes sociétés de transport, il est fortement conseillé de vous rapprocher de leur service afin d’être informé d’éventuelles modifications de leur conditions respectives.

COLISSIMO
• L’envoi d’un courrier recommandé n’est pas nécessaire.
• Vous devez vous rendre dans votre bureau de poste dans les 48 h suivant réception afin de faire établir un procès verbal.

DHL
En cas de litige, dès réception du colis, prendre des photos en l’état et envoyer votre réclamation par mail au service client dans le formulaire de contact du service client site DHL.
http://www.dhl.fr/fr/centre_de_contact.html


MONDIAL RELAY
En cas de litiges:
La responsabilité de Mondial Relay est engagée en cas de perte du colis ou d’avarie constatée. La responsabilité de Mondial Relay est exonérée dans les cas suivants :
- acte de négligence ou erreur du Client et/ou du destinataire
- cas de force majeure (fait imprévisible, irrésistible et extérieur),
- vice propre de l'objet,
- non-respect des restrictions à la prise en charge du colis, des obligations du Client ou des conditions d'admission du colis,
- non-respect des bonnes pratiques d'emballage, notamment concernant les objets réputés fragiles (vaisselle, porcelaine, bouteille, verrerie, …)

En cas de perte du colis ou d'avarie constatée, Mondial Relay verse au Client une indemnisation forfaitaire de 25€ TTC par colis (frais de port compris).
En fonction de la valeur du colis, le Client choisit d'assurer ou non son colis en ajoutant le niveau d'indemnisation souhaité.
Mondial Relay propose au Client, en option, 5 niveaux d’assurance (N1 à N5) permettant une indemnisation forfaitaire jusqu’à 500 € (voir sur le site).

Cette assurance complémentaire garantit la perte ou l'avarie constatée lors de la remise du colis au destinataire à hauteur du niveau d'indemnisation choisi (le montant de l'indemnisation forfaitaire comprend les frais de port). Le colis sera déclaré, par Mondial Relay, endommagé ou égaré dans un délai de 21 jours calendaires à réception de la réclamation.
Aucune réclamation concernant une avarie ou une livraison ne pourra être prise en compte passé un délai de 3 jours suivant l'avis de livraison mentionné par le système informatique centralisé de MONDIAL RELAY

Dans le cas d’un article reçu endommagé lors du transport, le client est tenu de suivre la procédure indiquée sur la page « Service Après-Vente ».

6. SATISFAIT OU REMBOURSE
Le client dispose d´un délai de 15 jours à compter de la réception pour retourner à ses frais le produit qui ne lui conviendrait pas.
Les frais d´envoi d'assurance et de retour seront alors à la charge du client. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.
Les articles retournés seront remboursés à la condition expresse que le colis soit arrivé chez CSWIN'KEE - 3 clos de Carlencas - 34320 Fontes. Aucun remboursement ne sera effectué si le colis de retour a été perdu ou détruit. Il convient donc au client de prendre les assurances sur les expéditions.
Les retours sont à effectuer dans leur état d´origine et complets (boîte, emballage, accessoires, livret ou notice...), et accompagnés d’une copie de la facture ainsi que d’un courrier explicatif du motif du retour.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

7. GARANTIE
Les erreurs de livraison, les défauts de marchandises ainsi que les vices cachés n´obligent CSWIN'KEE qu´à la réparation ou au remplacement des marchandises en question et ne peuvent être sujet à des indemnités, même en cas de délais supplémentaires de livraison dus à la réparation ou au remplacement.
CSWIN'KEE ne peut être rendu responsable des conséquences directes ou indirectes des défectuosités, tant sur les personnes que sur les biens.
La garantie ne s´étend pas sur l´usure naturelle des produits, ni sur l´usure due à un usage dans de mauvaises conditions, ou à une caractéristique physique du client déformant le produit ou modifiant son usage normal, notamment pour les chaussures. Les chaussures sont établies sur commande et personnalisées à chaque client. Le choix de l’assortiment de vos cuirs, et mauvaise prise de longueur pour le choix de votre pointure, ne sont pas éligibles pour un remboursement de votre paire de chaussures CSWIN'KEE. Lors d’une validation de panier en précisant votre pointure et vos choix sont irréversibles, aucun remboursement ne sera effectué.

8. PAIEMENT
Le règlement de vos achats s´effectue par
- Virement, il vous faut l'effectuer par votre banque en donnant IBAN ou RIB de CSWIN'KEE.
- PayPal, le règlement peut s’effectuer via votre compte paypal ou via votre carte de crédit vous aurez accès à votre compte PayPal, vous pourrez régler simplement, et le paiement nous sera envoyé. Seul votre mail nous sera communiqué.
La commande sera effective dès confirmation de paiement par notre banque.

Tout litige de facturation déclaré plus de 15 jours après l´envoi de la facture ne pourra être pris en considération par WWW.CSWINKEE.COM.

9. RESERVE DE PROPRIETE
Toutes marchandises livrées par CSWIN'KEE restent sa propriété jusqu´au règlement intégral des factures.

10. INFORMATIONS NOMINATIVES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente en ligne et à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. Ces informations peuvent être également utilisées afin de vous adresser par e-mail les offres promotionnelles, les nouveautés, les lieux et dates de nos boutiques éphémères et toutes informations liées à notre boutique en ligne
Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
CSWIN'KEE s’engage à traiter toutes vos données personnelles avec la plus grande confidentialité et donc à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, ces données à un tiers.
A tout moment, vous aurez la possibilité de vous désabonner, afin de ne plus recevoir d’e-mail

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des informations nominatives vous concernant a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro …
Vous disposez (article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-81 du 06 août 2004) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès de CSWIN'KEE, en indiquant vos nom, prénom, adresse et numéro de client :

- par e-mail à contact@cswinkee.com,
- par le formulaire de contact à la page « Contact »,
- ou par courrier à :

CSWIN'KEE
3 clos de Carlencas
34320 FONTES

Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales de CSWIN'KEE avec le client.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d´un droit d´accès et de rectification aux données personnelles le concernant. Il suffit au client de nous écrire en ligne en indiquant son nom, prénoms, ou raison sociale, son adresse complète ainsi que son adresse de courriel et si possible son code client en demandant la transmission des informations le concernant. Une fiche contenant ses informations lui sera renvoyée par courriel.
En fonction de choix du client émis lors de la création ou la consultation de son compte, le client sera susceptible de recevoir des offres de notre société. Si le client ne le souhaite plus, le client peut à tout moment nous en faire la demande par courriel en indiquant son nom, prénoms, ou raison sociale, son adresse complète ainsi que son adresse de courriel et si possible son code client.

11. ATTRIBUTION JURIDICTIONNELLE
L´interprétation et l´exécution des présentes conditions générales de vente, ainsi que tous actes qui en seront la conséquence, seront soumis au droit français.
Tout litige aux présentes conditions générales de vente relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Montpellier.

12. COORDONNEES DE L’ENTREPRISE
Représentants légaux:
BAILLY CINDY
06 84 76 44 61
STEPHANE DOMINGUEZ
07 81 41 37 73

13. MARQUE CSWIN'KEE
Toute copie ou reproduction d'articles, de logo, de site internet ou autres produits dérivés de la marque CSWIN'KEE sera poursuivi en justice.
Il est interdit de revendre notre marque sans l'accord sous contrat avec la marque CSWIN'KEE, avec l'entreprise SAS CSWIN'KEE.